Documents

Délibérations

2025
- Procès verbal – Comité Syndical – 27 février 2025
  pdf — 16 MO
2024
- Procès-verbal – Comité Syndical – 8 novembre 2024
  pdf — 10 MO
- Procès-verbal – Comité Syndical – 5 juillet 2024
  pdf — 9 MO
- Procès-verbal – Comité Syndical – 29 mars 2024
  pdf — 12 MO
2023
- Procès-verbal – Comité Syndical – 27 octobre 2023
  pdf — 6 MO
- Procès-verbal – Comité Syndical – 16 mars 2023
  pdf — 9 MO
- Procès-verbal – Comité Syndical – 15 décembre 2023
  pdf — 470 KO
- Procès-verbal – Comité Syndical – 3 juillet 2023
  pdf — 3 MO
2022
- Procès-verbal – Comité Syndical – 29 juin 2022
  pdf — 2 MO
- Procès-verbal – Comité Syndical – 16 décembre 2022
  pdf — 1 MO
- Procès-verbal – Comité Syndical – 21 septembre 2022
  pdf — 9 MO
- Procès-verbal – Comité Syndical – 22 mars 2022
  pdf — 2 MO
2021
- Procès-verbal – Comité Syndical – 9 juillet 2021
  pdf — 2 MO
- Procès-verbal – Comité Syndical – 17 décembre 2021
  pdf — 3 MO
- Procès-verbal – Comité Syndical – 15 janvier 2021
  pdf — 2 MO
- Procès-verbal – Comité Syndical – 2 avril 2021
  pdf — 9 MO
2020
- Procès-verbal – Comité Syndical – 15 octobre 2020
  pdf — 10 MO

Débat d'Orientation Budgétaire

2025
- DOB 2025
  pdf — 9 MO
2024
- DOB 2024
  pdf — 1 MO

Plaquettes

2024
- Plaquette Institutionnelle
  pdf — 2 MO
- Développer la production de chaleur et de froid par des énergies renouvelables
  pdf — 368 KO
- Accompagnement Photovoltaïque
  pdf — 348 KO
- Mobilité Electrique – IRVE
  pdf — 578 KO

Rapports de communication

2024
- Rapport de l’année 2024
  pdf — 5 MO
2023
- Rapport de l’année 2023
  pdf — 8 MO

Statuts

2017
- Nos Statuts
  pdf — 4 MO

Cookie	Durée	Description
cli_user_preference	1 an	Stocke le statut de consentement des cookies de l'utilisateur.
cookielawinfo-checkbox-advertisement	1 an	Ce cookie est installé par le module de bannière de cookies. Il est utilisé pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies de type "Publicitaires".
cookielawinfo-checkbox-analytics	1 an	Ce cookie est installé par le module de bannière de cookies. Il est utilisé pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies de type "Statistiques".
cookielawinfo-checkbox-necessary	1 an	Ce cookie est installé par le module de bannière de cookies. Il est utilisé pour enregistrer le consentement de l'utilisateur pour les cookies de type "Nécessaire".
CookieLawInfoConsent	1 an	Utilisé pour stocker votre consentement à l’utilisation des cookies
PHPSESSID	1 mois	Ce cookie est installé par les applications PHP. Le cookie est utilisé pour stocker et identifier l'ID de session unique de l'utilisateur afin de gérer la session de l'utilisateur sur le site Internet. Ce cookie est un cookie de session et sera supprimé lorsque toutes les fenêtres du navigateur seront fermées.
viewed_cookie_policy	1 an	Ce cookie est installé par le module de bannière de cookies, il est utilisé pour enregistrer le fait que vous ayez ou non accepté l'utilisation de cookies. Il ne stocke aucune information personnelle.

Cookie	Durée	Description
_ga	13 mois	Ces cookies sont installés par Google Universal Analytics pour ralentir le taux de demande afin de limiter la collecte de données sur les sites à fort trafic.
_ga_LK29ZP075P	2 ans	Ce cookie est installé par Google Analytics. Le cookie est utilisé pour enregistrer vos visites et suivre votre utilisation du site, à des fins de mesures statistiques et de mesure d'audience. Le cookie stocke des informations anonymes et assigne un nombre aléatoire pour identifier les visiteurs uniques.
_gat	1 minute	Ces cookies sont installés par Google Universal Analytics pour ralentir le taux de demande afin de limiter la collecte de données sur les sites à fort trafic.
_gid	1 day	Ce cookie est installé par Google Analytics. Le cookie est utilisé pour stocker des informations sur la façon dont les visiteurs utilisent un site Web et aide à créer un rapport d'analyse sur la façon dont le site Web fonctionne. Les données collectées, y compris le nombre de visiteurs, la source d'où ils viennent et les pages visitées sous une forme anonyme.

Cookie	Durée	Description
__Secure-3PAPISID, __Secure-3PSID, __Secure-3PSIDCC, APISID, HSID, LOGIN_INFO, PREF, SAPISID, SID, SIDCC, SSID	1 an	Google définit un certain nombre de cookies sur toute page contenant une vidéo Youtube. Ils semblent inclure un mélange d'informations pour mesurer le nombre et le comportement des utilisateurs de Youtube, y compris des informations qui relient vos visites sur notre site Web à votre compte Google si vous êtes connecté.
CONSENT	16 ans 8 mois 17 jours 12 heures	Ce cookie est utilisé par Youtube pour enregistrer votre consentement.
VISITOR_INFO1_LIVE	5 mois 27 jours	Ce cookie est défini par Youtube. Utilisé pour suivre les informations des vidéos YouTube intégrées sur un site Web.
YSC	session	Ces cookies sont définis par Youtube et sont utilisés pour suivre les vues des vidéos intégrées.

Délibérations

2025

Procès verbal – Comité Syndical – 27 février 2025

2024

Procès-verbal – Comité Syndical – 8 novembre 2024

Procès-verbal – Comité Syndical – 5 juillet 2024

Procès-verbal – Comité Syndical – 29 mars 2024

2023

Procès-verbal – Comité Syndical – 27 octobre 2023

Procès-verbal – Comité Syndical – 16 mars 2023

Procès-verbal – Comité Syndical – 15 décembre 2023

Procès-verbal – Comité Syndical – 3 juillet 2023

2022

Procès-verbal – Comité Syndical – 29 juin 2022

Procès-verbal – Comité Syndical – 16 décembre 2022

Procès-verbal – Comité Syndical – 21 septembre 2022

Procès-verbal – Comité Syndical – 22 mars 2022

2021

Procès-verbal – Comité Syndical – 9 juillet 2021

Procès-verbal – Comité Syndical – 17 décembre 2021

Procès-verbal – Comité Syndical – 15 janvier 2021

Procès-verbal – Comité Syndical – 2 avril 2021

2020

Procès-verbal – Comité Syndical – 15 octobre 2020

Débat d'Orientation Budgétaire

2025

DOB 2025

2024

DOB 2024

Plaquettes

2024

Plaquette Institutionnelle

Développer la production de chaleur et de froid par des énergies renouvelables

Accompagnement Photovoltaïque

Mobilité Electrique – IRVE

Rapports de communication

2024

Rapport de l’année 2024

2023

Rapport de l’année 2023

Statuts

2017

Nos Statuts